28.09 2017

Comment calculer la taxe co2 ?

Photo Comment calculer la taxe CO2 ?

Dans la perspective de préserver l'écologie et réduire l'émission de gaz à effet de serre qui nuit considérablement à l'environnement, des dispositions fiscales ont été appliquées par l'État afin d'encourager les particuliers à n'utiliser que des véhicules « propres » ou peu polluants en matière d'émission de CO2. Un certificat d'immatriculation sera alors délivré, à l'instar de la carte grise qui pénalise les voitures d'occasion les plus polluantes de différentes taxes, et surtout la taxe CO2. Cette taxe peut s'élever jusqu'à près de 12 millions d'euros par an et permet d'alimenter la caisse de l'ADEME (Agence de l'Environnement et de la Maitrise d'Énergie). Commet se caractérise cette taxe ? Et comment la calcule-t-on ?

Les modalités d'application de la taxe CO2 ?

Cette taxe concerne tous les véhicules particuliers (VP) ayant été mis en circulation depuis le 1er juin 2004. La taxe CO2 se base sur le principe de « réduction-majoration », incluant les termes Bonus et Malus et dont l'application permet de sanctionner ou de rétribuer financièrement parlant la location ou l'achat d'un VP neuf ou d'occasion en fonction de la quantité de CO2 produite par le véhicule.

Autrement dit, si le véhicule concerné ne rentre pas dans la balance Bonus/Malus, la taxe CO2 lui sera alors appliquée. Elle s'attribue le plus généralement aux véhicules d'occasion tandis qu'un véhicule neuf est soumis au Bonus/Malus écologique. À noter qu'une nouvelle immatriculation d'un véhicule d'occasion jugé très polluant de par son taux de production de CO2 élevé peut impliquer le paiement d'une taxe additionnelle.

Cette dernière prend effet à partir du moment où le certificat d'immatriculation est alors établi.

Le calcul de la taxe CO2

Pour les véhicules d'occasion, il existe deux cas de calcul qui s'applique aux véhicules de réception communautaire et les véhicules de réception nationale ou isolée.

  • Pour le cas des véhicules de réception communautaire, la taxe à appliquer se fait comme suit :
  • 0,00 € pour un taux de CO2 inférieur à 200gr/km
  • 2,00 € pour un taux de CO2 compris entre 200 et 250gr/km
  • 4,00 € pour un taux de CO2 supérieur à 250gr/km
  • Pour le cas des autres véhicules, la taxe à appliquer se calcule en fonction de la puissance fiscale (CV) :
  • 0,00 € pour une puissance inférieure à 10 CV
  • 100,00 € pour une puissance comprise entre 10 et 15 CV
  • 300,00 € pour une puissance supérieure à 15 CV

Vers une perspective de préservation de l'environnement

Convaincus de l'impact nocif du dioxyde de carbone sur l'environnement, plusieurs organismes œuvrent déjà dans la perspective de lutte contre la dégradation de la couche d'ozone. Bien que la taxe CO2 soit une alternative intéressante qui limite l'utilisation des véhicules polluants, l'application de cette règlementation se veut être encore plus efficace à côté du travail des ingénieurs comme Mohamed Ayachi Ajroudi. Très connu par le système d'irrigation souterraine, l'homme d'affaires saoudien se tourne aussi vers les impératifs de préservation de l'environnement. Fortement engagé dans la Fondation de la Défense pour la Qualité de la Vie, Mohamed Ayachi Ajroudi participe activement à la lutte contre la dégradation environnementale, en mettant à profit ses larges connaissances en matière de traitement et revalorisation des déchets.